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1. IDENTIFICATION ET PUBLICATION
A. INFORMATIONS SUR L’ÉDITEUR DU SITE WEB
Société LA BOUTIQUE DE LA MENUISERIE ET DU STORE
SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Capital social : 40 000,00 €
Adresse : Z.A. des Grandes Barres
3 Allée des Pénières
85670 Falleron
Immatriculée au RCS de La Roche-sur-Yon sous le numéro B 319 673 216
SIRET : 31967321600028
Tel. : 02.51.93.19.33
B. INFORMATIONS SUR L’HÉBERGEUR
Le site est hébergé par l’entreprise
ESPACE TECHNOLOGIE
Pôle Activ’Océan, 9 rue de Bois Fossé, 85301 Challans CEDEX.
Tél. : 02 51 49 31 31 – FAX : 02 51 49 40 82
web.espace-technologie.com
C. RESPONSABLE DE PUBLICATION
Directeur/directrice de la publication : Monsieur Delage Thierry
2. CONTENU DU SITE
Le Site est exploité par La boutique de la menuiserie et du store, afin de proposer ses services de Fabricant et poseur en menuiserie pvc.
Le Site est la propriété exclusive de La boutique de la menuiserie et du store.
Il a été conçu et réalisé par ESPACE TECHNOLOGIE
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3. PROPRIETE INTELLECTUELLE
A. DROITS D’AUTEUR
Le Site constitue une œuvre originale et La boutique de la menuiserie et du store est titulaire des droits d’auteur sur celle-ci, au regard des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de La boutique de la menuiserie et du store, est interdite et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales, selon les articles L331-1 et suivants et L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sous réserve des exceptions mentionnées à l’article L122-5 de ce même Code.
B. DROIT DES MARQUES
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C. LIENS HYPERTEXTES
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